Marque enregistrée - Marque en vigueur

Michel Laval
Madame aurore laval

Numéro de dépôt :
4529356
Date de dépôt :
28/02/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/02/2029
Michel Laval de aurore laval

Présentation de la marque Michel Laval

Déposée par voie électronique le 28 février 2019 par madame aurore laval auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Michel Laval » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-12 du 22 mars 2019.

Le déposant est madame aurore laval domicilié(e) 41 rue de la Duchesse D'Uzes - 51480 - Boursault - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, champagne Michel Laval, Madame aurore laval domicilié(e) 41 rue de la Duchesse D'uzes - 51480 - Boursault - France.

La marque Michel Laval a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4529356.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Michel Laval arrivera à expiration en date du 28 février 2029.


Madame aurore laval - 41 rue de la Duchesse D'Uzes - 51480 - Boursault - France


champagne Michel Laval, Madame aurore laval - 41 rue de la Duchesse D'uzes - 51480 - Boursault - France


Publication - Publication le 22 mars 2019 au BOPI 2019-12

Enregistrement sans modification - Publication le 21 juin 2019 au BOPI 2019-25

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins bénéficiant de l'appellation d'origine champagne.