Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

MONSTER FRENCH
Mme. Aurore FAVERO

Numéro de dépôt :
4266463
Date de dépôt :
20/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
MONSTER FRENCH de Aurore FAVERO

Présentation de la marque MONSTER FRENCH

Déposée par voie électronique le 20 avril 2016 par madame Aurore FAVERO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MONSTER FRENCH »

Le déposant est madame Aurore FAVERO domicilié(e) 29 rue Gosselin - 59800 - LILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Aurore FAVERO domicilié(e) 29 rue Gosselin - 59800 - LILLE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


Mme. Aurore FAVERO - 29 rue Gosselin - 59800 - LILLE - France


Mme. Aurore FAVERO - 29 rue Gosselin - 59800 - LILLE - France


Publication - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-19

Inscription le 31 janvier 2017 - Rejet partiel n°693504 - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-01-31

Inscription le 31 janvier 2017 - Rejet partiel n°693505 - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-01-31

Inscription le 31 janvier 2017 - Rejet partiel n°693506 - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-01-31

Inscription le 2 août 2017 - Retrait total n°705535 - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-08-02

Inscription le 4 août 2017 - Recours formé devant la cour d'appel n°705756 - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-08-04

Inscription le 23 février 2018 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°717510 - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2018-02-23

Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Vêtements ; chaussures ; chemises ; chaussettes ; chaussons ; sous-vêtements ;

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Fruits frais ; légumes frais ; crustacés vivants ; plantes ; agrumes frais ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.