Déposée le 26 juin 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AURISOR GROUP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « SOXY BELLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-29 du 20 juillet 2012.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AURISOR GROUP domicilié(e) 563 Rue de Paris - 60520 - LA CHAPELLE EN SERVAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 170 319 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW domicilié(e) 7 rue des Aulnes, Bâtiment B - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.
La marque SOXY BELLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3929744.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Sacs à savoir sacs de plage, à provisions, à roulettes, d'écoliers, de campeurs ; sacs de sport (autres que ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir) ; fourre-tout ; sacs à provisions en cuir ou filets à provisions ; sacs en cuir pour le conditionnement de marchandises ; sacs à porter à l'épaule (autres que les sacs de sport adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir) ; sacs à main ; pochettes (sacs à main) ; sacs bananes ; sacs au dos ; sacoches d'écolier ; sacs de livres ; sacoches ; trousses à cosmétiques vendues vides ; trousses de rasage vendues vides ; sacs de voyage ; malles ; bagages, sacs de vol ; sacs housses pour vêtements (pour le voyage) ; étuis de voyage [maroquinerie], nécessaires de voyage [maroquinerie], porte-documents trousses à cosmétiques et de toilette vendues vides, et coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity cases ” vendus vides ; trousses à bijoux de voyage ; pochettes en cuir, peaux d'animaux et imitations de celles-ci, à savoir pochettes pour bijoux et pochettes en cuir pour l'emballage ; portefeuilles ; porte-monnaie ; étuis à clés ; porte-clés et étiquettes pour clés en cuir, peaux d'animaux et imitations de celles-ci ; parapluies ; boîtes, caisses en cuir ou en carton-cuir ; écharpes, sacoches pour porter les bébés.
Services de vente au détail, en magasin et en ligne de vêtements, chaussures, chapeaux, articles d'habillement ; bandanas [foulards] ; bandeaux pour la tête [habillement] ; bas ; bérets ; blouses ; body [justaucorps] ; bonneterie ; bonnets ; bonnets de douche ; bottes ; bottines ; bretelles ; cache-col ; caleçons ; caleçons, maillots, peignoirs, sandales de bain ; casquettes ; ceintures [habillement] ; ceintures porte-monnaie [habillement] ; châles ; chandails ; chapeaux ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; chemises ; chemisettes ; coiffes ; collants ; cols ; combinaisons [sous-vêtements] ; combinaisons [vêtements] ; corsets ; costumes ; couvre-oreilles [habillement] ; cravates ; culottes ; dessous [sous-vêtements] ; doublures confectionnées [parties de vêtements] ; écharpes ; espadrilles ; foulards ; gabardines [vêtements] ; gaines [sous-vêtements] ; gants [habillement] ; gilets ; habillement pour cyclistes ; habits ; haut-de-forme ; imperméables ; jambières ; jarretelles ; jarretières ; jerseys [vêtements] ; jupes ; jupons ; lavallières ; layettes ; lingerie de corps ; livrées ; maillots ; manchettes [habillement] ; manchons [habillement] ; manteaux ; mantilles ; masques pour dormir ; mitaines ; paletots ; pantalons ; pantoufles ; pardessus ; parkas ; peignoirs ; pèlerines ; pochettes [habillement] ; pull-overs ; pyjamas ; robes ; robes de chambre ; sabots [chaussures] ; sandales ; saris ; semelles ; slips ; souliers ; sous-vêtements ; soutien-gorge ; tabliers [vêtements] ; talonnettes pour les bas, pour les chaussures ; talons ; tee-shirts ; tricots [vêtements] ; turbans ; uniformes ; vareuses ; vestes ; vestes de pêcheurs ; vêtements confectionnés ; vêtements de dessus ; vêtements de gymnastique ; vêtements en cuir, en imitations du cuir ; vêtements en papier ; visières [chapellerie] ; voiles [vêtements] ; voilettes. Services de vente au détail, en magasin et en ligne d'articles de bijouterie ; anneaux (bijouterie) ; bagues (bijouterie) ; coffrets à bijoux en métaux précieux ; boucles d'oreilles ; bracelets (bijouterie) ; bracelets de montre ; montre-bracelet ; broches (bijouterie) ; chaînes (bijouterie) ; porte-clefs de fantaisie ; bijoux fantaisie ; colliers (bijouterie) ; horloge ; médailles ; médaillons (bijouterie) ; montres ; parures (bijouterie) ; perles (bijouterie). Services de vente au détail, en magasin et en ligne de sacs à savoir sacs de plage, à provisions, à roulettes, d'écoliers, de campeurs ; sacs de sport (autres que ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir) ; fourre-tout ; sacs à provisions en cuir ou filets à provisions ; sacs en cuir pour le conditionnement de marchandises ; sacs à porter à l'épaule (autres que les sacs de sport adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir) ; sacs à main ; pochettes (sacs à main) ; sacs bananes ; sacs au dos ; sacoches d'écolier ; sacs de livres ; sacoches ; trousses à cosmétiques vendues vides ; trousses de rasage vendues vides ; sacs de voyage ; malles ; bagages, sacs de vol ; sacs housses pour vêtements (pour le voyage) ; étuis de voyage [maroquinerie], nécessaires de voyage [maroquinerie], porte-documents, trousses à cosmétiques et de toilette vendues vides, et coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity cases ” vendus vides ; trousses à bijoux de voyage ; pochettes en cuir, peaux d'animaux et imitations de celles-ci, à savoir pochettes pour bijoux et pochettes en cuir pour l'emballage ; portefeuilles ; porte-monnaie ; étuis à clés ; porte-clés et étiquettes pour clés en cuir, peaux d'animaux et imitations de celles-ci ; parapluies ; boîtes, caisses en cuir ou en carton-cuir ; écharpes, sacoches pour porter les bébés.
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