Déposée le 17 mai 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AURIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « IN PULSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-25 du 25 juin 2010.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AURIS domicilié(e) 11 rue François Durafour, BP 90146 - 42163 - ANDREZIEUX BOUTHEON CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 750 572 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AURIS domicilié(e) 11 rue François Durafour, BP 90146 - 42163 - ANDREZIEUX BOUTHEON CEDEX - France.
La marque IN PULSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3738294.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AURIS, Sarl - 11 rue François Durafour, BP 90146 - 42163 - ANDREZIEUX BOUTHEON CEDEX - France - SIREN 404750572
AURIS - 11 rue François Durafour, BP 90146 - 42163 - ANDREZIEUX BOUTHEON CEDEX - France
Publication - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-25
Enregistrement avec modification - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15
Inscription le 20 mars 2012 - Rejet partiel n°571956 - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-03-20
Inscription le 7 juin 2012 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°577252 - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-06-07
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.
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