Déposée le 22 mai 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AURIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ACU PEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-28 du 11 juillet 2003.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AURIS domicilié(e) Zac des Murons, rue Guillaumet - 42163 - ANDREZIEUX-BOUTHEON CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 750 572 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AURIS, CS 90146 domicilié(e) Zac des Murons, rue Guillaumet - 42163 - ANDREZIEUX-BOUTHEON CEDEX - France.
La marque ACU PEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3228824.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AURIS, SAS, CS 90146 - Zac des Murons, rue Guillaumet - 42163 - ANDREZIEUX-BOUTHEON CEDEX - France - SIREN 404750572
AURIS, CS 90146 - Zac des Murons, rue Guillaumet - 42163 - ANDREZIEUX-BOUTHEON CEDEX - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-45
Publication - Publication le 11 juil. 2003 au BOPI 2003-28
Inscription le 7 juin 2012 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°577252 - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-06-07
Renouvellement sans limitation le 23 mai 2013 n°2530569 - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-05-23
Appareils et instruments scientifiques Aimants permantents, éléctro-aimants, Aimants décoratifs (magnets), baguettes de sourciers, bobines électriques, cartes magnétiques Systèmes magnétiques ou électromagnétiques. Appareils et instruments chirurgicaux, Médicaux, dentaires et vétérinaires, Articles orthopédiques, ceintures abdominales et orthopédiques, bandages orthopédiques et élastiques appareils et instruments dentaires, appareils pour massage esthétiques appareils de massage, articles orthopédiques, bas pour varices, instruments électriques pour acupuncture.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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