Déposée le 6 juillet 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AURIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ACTIflux »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AURIS domicilié(e) ZAC, LES MURONS - 42160 - ANDREZIEUX BOUTHEON - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 750 572 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue de la République - 42000 - SAINT ETIENNE - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AURIS, Société à Responsabilité Limitée - ZAC, LES MURONS - 42160 - ANDREZIEUX BOUTHEON - France - SIREN 404750572
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue de la République - 42000 - SAINT ETIENNE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-26
Publication - Publication le 13 août 1999 au BOPI 1999-33
Renouvellement sans limitation le 21 octobre 2009 n°2421089 - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-10-21
Inscription le 2 février 2010 - Changement d'adresse n°514946 - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-02-02
Inscription le 7 juin 2012 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°577252 - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-06-07
Appareils et instruments scientifiques, aimants permanents, électro-aimants, systèmes magnétiques ou électromagnétiques, à savoir ensemble d'aimants ou aimant individuel, associés ou non à un support tissus et utilisés à des fins médicales ou anti-douleur. Appareils et instruments médicaux, appareils de magnétothérapie. Tissus à usage textile et produits textiles à savoir : ceinture médicale, ceinture orthopédique ; genouillère, coudière, chevillère, bandages à usages médicaux, orthopédiques. Bandages élastiques et bandages orthopédiques pour articulations et muscles. Soins de magnétothérapie.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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