Déposée le 25 janvier 1996 par AURIOL Pascale
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PATACHET PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-09 du 1 mars 1996.
Le déposant est AURIOL Pascale, Jacqueline, née CALCAVECCHIA , domicilié(e) 2 Boulevard des Genêts, 77600 BUSSY SAINT GEORGES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Monique FUMICHON-RANGUIS Avocat - France.
La marque PATACHET PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96607447.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PATACHET PARIS est expirée depuis le 25 janvier 2006.
AURIOL Pascale a également déposé les autres marques suivantes : PATACHET
AURIOL Pascale, Jacqueline, née CALCAVECCHIA - 2 Boulevard des Genêts, 77600 BUSSY SAINT GEORGES - France
Maître Monique FUMICHON-RANGUIS Avocat - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-35
Publication - Publication le 1 mars 1996 au BOPI 1996-09
Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes notamment pour bébés et enfants, tels que couvertures de lit et de table; nappes; linge de maison; édredons; couettes; draps; housses et taies d'oreillers, parures et tours de lit; nid d'ange; sacs à langer; draps et serviettes de bain; gants de toilette; tissus pour fauteuils, chaises, poussettes et berceaux; tissus pour rideaux et ameublement; tissus pour articles utilitaires et de décoration de chambres d'enfants; tissus pour corbeilles de toilette; mouchoirs; bavoirs.Vêtements y compris toutes pièces de vêtements pouvant s'intégrer à un ensemble de vêtement déjà constitué; chaussures y compris les bottes, pantoufles, chaussons et autres articles chaussants notamment pour bébé et enfants; articles de chapellerie y compris les bonnets.Dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, crochets et illets, épingles et aiguilles, destinés à la confection ou à l'ornement d'articles ou vêtements pour bébés et enfants, fleurs artificielles.Meubles, miroirs, cadres, articles de décoration pour chambres d'enfants, en bois, liège, roseau, jonc, osier ou en succédanés de ces matières ou de matières telles que corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre,écume de mer, ou en matière plastiques, à savoir appliques murales décoratives (ameublement) non en matière textile; figure en cire; figurines (statuettes) en bois, en cire, en plâtre ou en matière plastiques; mobiles (objets pour la décoration); objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques; cintres pour vêtements; coussins; crochets de porte-manteaux (non métalliques); garnitures de fenêtres, de lits, de meubles, de portes (non métalliques); housses pour vêtements (rangement); huches non métalliques; oreillers; parcs pour bébés; patères de rideaux; patères (crochets) pour vêtements non métalliques; présentoirs; rayonnages; rayons de meubles; serrures (autres qu'électriques) non métalliques; stores d'intérieur à lamelles; tablettes de rangement; caisses en bois en ou matières plastiques; corbeilles non métalliques; mannes; panetons; paniers non métalliques; bracelets d'identification pour hôpitaux (non métalliques). Jeux, jouets, poupées, peluches destinées notamment aux bébés et enfants; décorations pour arbres de Nöel
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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