Déposée le 19 janvier 2007 par la Société Anonyme (SA) AURILIS GROUP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « targa »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) AURILIS GROUP domicilié(e) 1, boulevard de Verdun,15000 AURILLAC - 15000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 774 150 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AURILIS GROUP Société Anonyme - 1, boulevard de Verdun,15000 AURILLAC - 15000 - France - SIREN 321774150
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-25
Publication - Publication le 23 févr. 2007 au BOPI 2007-08
Inscription le 9 septembre 2010 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°531787 - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-09-09
Pots d'échappement pour moteurs de véhicules. Feux et lampes pour véhicules automobiles. Jantes pour véhicules automobiles et accessoires de roues automobiles, à savoir visserie, écrous antivol, chaînes à neige ; enjoliveurs ; accessoires automobiles à savoir pommeaux, pédaliers, rétroviseurs, harnais, sièges de véhicules ; sièges de sécurité pour enfants (pour véhicules). Porte-clefs. Vêtements, chaussures, chapellerie ; casquettes, sweet-shirts, tee-shirts, blousons, pantalons.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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