Déposée le 19 mars 1996 par la Société Anonyme (SA) AURILIS GROUP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « COMUTECH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-18 du 3 mai 1996.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) AURILIS GROUP domicilié(e) 14-16 rue Pierre Boulanger - 63100 - CLERMONT-FERRAND - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 774 150 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CONTENSOU Agnès domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque COMUTECH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96617357.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AURILIS GROUP, Société Anonyme - 14-16 rue Pierre Boulanger - 63100 - CLERMONT-FERRAND - France - SIREN 321774150
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CONTENSOU Agnès - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-21
Inscription le 22 avril 2003 - Transmission totale de propriété n°369412 - Publication au BOPI 2003-04-22
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-45
Renouvellement sans limitation le 7 novembre 2005 n°2300434 - Publication au BOPI 2005-11-07
Inscription le 11 octobre 2005 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°420030 - Publication au BOPI 2005-10-11
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-46
Publication - Publication le 3 mai 1996 au BOPI 1996-18
Inscription le 16 mars 2016 - Changement d'adresse n°665396 - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-03-16
Renouvellement sans limitation le 21 mars 2016 n°2613426 - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-03-21
Inscription le 22 juin 2016 - Erratum n°672544 - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-06-22
Errata sur les inscriptions - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-29
Inscription le 29 juin 2016 - Changement d'adresse n°673103 - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-06-29
Câbles et fils métalliques non électriques, câbles de démarrage et câbles de remorquage, fils d'antennes, prolongateurs d'antennes, fermetures anti-vol métalliques.Appareils de protection contre le vol, dispositifs électriques et électroniques contre le vol des voitures, dispositifs électriques et électroniques pour vitres de véhicules et verrouillage des véhicules, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images, supports d'enregistrements magnétiques, équipements électriques pour véhicules, à savoir: dispositifs de guidage et/ou de radioguidage de véhicules, extincteurs, aspirateurs, filets de protection pour intérieurs de véhicules.Appareils d'éclairage, de chauffage de ventilation, de climatisation pour véhicules.Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, éléments de carrosserie, pièces détachées, accessoires pour véhicules, à savoir; alourdisseurs d'essui-glaces, avertisseurs sonores, barres porte-tout, porte-tout, galeries de toits, porte-vélos, bavettes pour véhicules, bouchons d'essence et de vidange, boules et cache-boules de remorques buttoirs de portes, baguettes de carrosserie, plaquettes de freins, cannes, anti-vol, chaînes pourvéhicules, équipements de remorques, filets porte-bagages pour véhicules pompes manuelles, porte-bidons, porte-cintres, vide-poches, rétroviseurs et miroirs de courtoisie pour véhicules, repose-tête, consoles de véhicules, housses pour sièges de véhicules, essui-glaces, rideaux pare-soleil déroulables
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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