Déposée le 7 octobre 2003 par la Société Anonyme (SA) AURILIS GROUP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « ALTIUM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-46 du 14 novembre 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) AURILIS GROUP domicilié(e) 14-16 rue Pierre Boulanger - 63100 - CLERMONT-FERRAND - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 774 150 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque ALTIUM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3249798.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AURILIS GROUP, Société Anonyme - 14-16 rue Pierre Boulanger - 63100 - CLERMONT-FERRAND - France - SIREN 321774150
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-11
Inscription le 11 octobre 2005 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°420030 - Publication au BOPI 2005-10-11
Publication - Publication le 14 nov. 2003 au BOPI 2003-46
Renouvellement sans limitation le 24 octobre 2013 n°2542324 - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-10-24
Inscription le 28 novembre 2013 - Changement d'adresse n°613419 - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-11-28
Appareils de protection contre le vol ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; haut-parleurs pour véhicules ; équipements électriques pour véhicules ; extincteurs, aspirateurs, filets de protection pour intérieur de véhicules, dispositifs de protection contre les accidents, accumulateurs électriques, batteries d'allumage, allume-cigares pour automobiles, antennes, fils et prolongateurs d'antennes, boîtes de dérivation et de jonction (électricité) pour véhicules, avertisseurs automatiques de perte de pression dans les pneumatiques, câbles de démarrage pour moteurs, coupe-circuit, contrôleurs de vitesse pour véhicules, raccordements électriques, régulateurs de voltage pour véhicules, appareils pour la recharge des batteries et accumulateurs électriques pour véhicules. Installations et appareils d'éclairage, de chauffage, de ventilation, de climatisation pour véhicules ; appareils de désodorisation, aérateurs pour véhicules, grilles d'aération pour véhicules, feux et phares de véhicules, ampoules de véhicules. Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; éléments de carrosserie ; pièces détachées et accessoires de véhicules, à savoir avertisseurs sonores, buttoirs de portes, cannes anti-vol, bâches et filets pour bagages pour véhicules, porte-cintres, vide-poches, rétroviseurs et miroirs de courtoisie pour véhicules, repose-tête, consoles de véhicules, rideaux pare-soleil déroulables, enjoliveurs, housses pour sièges de véhicules, volants et pommeaux de leviers de vitesse de véhicules, embouts d'échappements. Horloges pour véhicules. Adhésifs pour véhicules.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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