Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CIBC 63
AURIEL Albert né le 2/10/53 à Mauriac (15)
Dietz Christian né le 6/2/55 à Neuilly sur Seine
Uhlen Dominique né le 15/03/1951 à Chamalières (63)

Numéro de dépôt :
99813782
Date de dépôt :
20/09/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque CIBC 63

Déposée le 20 septembre 1999 par AURIEL Albert né le 2/10/53 à Mauriac (15, Dietz Christian né le 6/2/55 à Neuilly sur Seine, Uhlen Dominique né le 15/03/1951 à Chamalières (63 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CIBC 63 »

Les déposants sont AURIEL Albert né le 2/10/53 à Mauriac (15), domicilié(e) 20 Place Daupeyroux, 63000 Clermont-Ferrand - France, Dietz Christian né le 6/2/55 à Neuilly sur Seine, domicilié(e) 12 rue de la Manaudière, 63400 Chamalières - France, Uhlen Dominique né le 15/03/1951 à Chamalières (63), domicilié(e) 20 Place Daupeyroux, 63000 Clermont-Ferrand - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Albert AURIEL - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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AURIEL Albert né le 2/10/53 à Mauriac (15) - 20 Place Daupeyroux, 63000 Clermont-Ferrand - France

Dietz Christian né le 6/2/55 à Neuilly sur Seine - 12 rue de la Manaudière, 63400 Chamalières - France

Uhlen Dominique né le 15/03/1951 à Chamalières (63) - 20 Place Daupeyroux, 63000 Clermont-Ferrand - France


Albert AURIEL - France


Inscription le 10 juin 2002 - Rejet total n°347367 - Publication au BOPI 2002-06-10

Publication - Publication le 29 oct. 1999 au BOPI 1999-44

Bilan de compétences Bilan salariés Bilan congé individuel de formation.