Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOUSQUETELLE
AURIAN Philippe S.a.r.l.

Numéro de dépôt :
3287024
Date de dépôt :
21/04/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
21/04/2014
MOUSQUETELLE de AURIAN Philippe

Présentation de la marque MOUSQUETELLE

Déposée le 21 avril 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AURIAN Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « MOUSQUETELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-22 du 28 mai 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AURIAN Philippe domicilié(e) Zone industrielle route de Nérac, Chemin de l'écluse d'Autièges,32100 CONDOM EN ARMAGNAC - 32100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 710 947 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AURIAN Philippe S.a.r.l. domicilié(e) Zone industrielle route de Nérac, Chemin de l'écluse d'Autièges,32100 CONDOM EN ARMAGNAC - 32100 - France.

La marque MOUSQUETELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3287024.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOUSQUETELLE est expirée depuis le 21 avril 2014.

AURIAN Philippe a également déposé les autres marques suivantes : "L'ESQUILLOT" , "GENTILHOMME DE L'ARMAGNAC" , GASCON'île , MURSAN , LE GUINET , APERITIF PORTE-BONHEUR , BOURINETTE , SPECIAL FOIE GRAS , COULONETTE , COUCOUGNETTES


AURIAN Philippe S.a.r.l. - Zone industrielle route de Nérac, Chemin de l'écluse d'Autièges,32100 CONDOM EN ARMAGNAC - 32100 - France - SIREN 414710947


AURIAN Philippe S.a.r.l. - Zone industrielle route de Nérac, Chemin de l'écluse d'Autièges,32100 CONDOM EN ARMAGNAC - 32100 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-39

Publication - Publication le 28 mai 2004 au BOPI 2004-22

Apéritifs, liqueurs,