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Marques déposées par l'association loi 1901 AURH
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L'Estuaire des estuaires
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'Estuaire des estuaires
AURH, association loi 1901

Numéro de dépôt :
3852953
Date de dépôt :
12/08/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/08/2021
L\'Estuaire des estuaires de AURH

Présentation de la marque L'Estuaire des estuaires

Déposée le 12 août 2011 par l'association loi 1901 AURH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'Estuaire des estuaires » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-36 du 9 septembre 2011.

Le déposant est l'association loi 1901 AURH domicilié(e) 4 quai guillaume Testu - 76063 - LE HAVRE cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AURH domicilié(e) 4 quai guillaume Testu - 76063 - LE HAVRE cedex - France.

La marque L'Estuaire des estuaires a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3852953.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'Estuaire des estuaires est expirée depuis le 12 août 2021.

AURH a également déposé les autres marques suivantes : Seine Gateway , e-toile


AURH, association loi 1901 - 4 quai guillaume Testu - 76063 - LE HAVRE cedex - France


AURH - 4 quai guillaume Testu - 76063 - LE HAVRE cedex - France


Publication - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-36

Enregistrement sans modification - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; études de projets techniques.