Marque enregistrée - Marque en non vigueur

- V - S.C.A.B. C.A.C.
Aurélien Viret

Numéro de dépôt :
3832273
Date de dépôt :
18/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANCY
Date d'expiration :
18/05/2021
- V - S.C.A.B. C.A.C. de Aurélien Viret

Présentation de la marque - V - S.C.A.B. C.A.C.

Déposée le 18 mai 2011 par Aurélien Viret auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANCY), la marque française « - V - S.C.A.B. C.A.C. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-23 du 10 juin 2011.

Le déposant est Aurélien Viret domicilié(e) 4 rue de l'abreuvoir - 55210 - VIGNEULLES-LES-HATTONCHATEL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Aurélien Viret domicilié(e) 4 rue de l'abreuvoir - 55210 - VIGNEULLES-LES-HATTONCHATEL - France.

La marque - V - S.C.A.B. C.A.C. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3832273.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque - V - S.C.A.B. C.A.C. est expirée depuis le 18 mai 2021.


Aurélien Viret - 4 rue de l'abreuvoir - 55210 - VIGNEULLES-LES-HATTONCHATEL - France


Aurélien Viret - 4 rue de l'abreuvoir - 55210 - VIGNEULLES-LES-HATTONCHATEL - France


Publication - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23

Enregistrement avec modification - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-38

Vêtements, chaussures, chapellerie ;

Rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;

Formation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.