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Marques déposées par monsieur Aurélien Simon
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BACSAM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BACSAM
M. Aurélien Simon

Numéro de dépôt :
4102323
Date de dépôt :
01/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/07/2024
BACSAM de Aurélien Simon

Présentation de la marque BACSAM

Déposée par voie électronique le 1 juillet 2014 par monsieur Aurélien Simon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BACSAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-30 du 25 juillet 2014.

Le déposant est monsieur Aurélien Simon domicilié(e) 11 Clos de Fontvieille - 13190 - Allauch - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Aurélien Simon domicilié(e) 11 Clos de Fontvieille - 13190 - Allauch - France.

La marque BACSAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4102323.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BACSAM est expirée depuis le 1 juillet 2024.


M. Aurélien Simon - 11 Clos de Fontvieille - 13190 - Allauch - France


M. Aurélien Simon - 11 Clos de Fontvieille - 13190 - Allauch - France


Publication - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-30

Enregistrement sans modification - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-43

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; filets à provisions ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.