Marque enregistrée - Marque en vigueur

ARCOSSE
M. Aurélien Silvestre

Numéro de dépôt :
4139905
Date de dépôt :
08/12/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/12/2024

Présentation de la marque ARCOSSE

Déposée par voie électronique le 8 décembre 2014 par monsieur Aurélien Silvestre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ARCOSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-01 du 2 janvier 2015.

Le déposant est monsieur Aurélien Silvestre domicilié(e) Domaine des Massettes, Route de Sonnaz - 73420 - VOGLANS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Gérald SILVESTRE domicilié(e) Domaine des Massettes, Route de Sonnaz - 73420 - VOGLANS - France.

La marque ARCOSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4139905.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARCOSSE arrivera à expiration en date du 8 décembre 2024.


M. Aurélien Silvestre - Domaine des Massettes, Route de Sonnaz - 73420 - VOGLANS - France


M. Gérald SILVESTRE - Domaine des Massettes, Route de Sonnaz - 73420 - VOGLANS - France


Publication - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2015-01

Enregistrement sans modification - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-14

Malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Patins à glace ou à roulettes ; trottinettes (jouets) ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).