Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CITRONNELLE
M. AURELIEN-NICOLAS LAGORSSE-CHAMPAUD, Agissant pour le compte de la société "CITRONNELLE" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4194577
Date de dépôt :
05/07/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
CITRONNELLE de AURELIEN-NICOLAS LAGORSSE-CHAMPAUD

Présentation de la marque CITRONNELLE

Déposée par voie électronique le 5 juillet 2015 par monsieur AURELIEN-NICOLAS LAGORSSE-CHAMPAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CITRONNELLE »

Le déposant est monsieur AURELIEN-NICOLAS LAGORSSE-CHAMPAUD domicilié(e) 60 SUHAIM BIN HAMAD STREET - 25555 - DOHA - Qatar.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. AURELIEN LAGORSSE domicilié(e) 21 ROUTE DU GRAND EPOT - 36330 - LE POINCONNET - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


M. AURELIEN-NICOLAS LAGORSSE-CHAMPAUD, Agissant pour le compte de la société "CITRONNELLE" en cours de formation - 60 SUHAIM BIN HAMAD STREET - 25555 - DOHA - Qatar


M. AURELIEN LAGORSSE - 21 ROUTE DU GRAND EPOT - 36330 - LE POINCONNET - France


Publication - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-30

Inscription le 28 septembre 2016 - Rejet total n°684699 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-09-28

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.