Marque enregistrée - Marque en vigueur

BE*APPAREL
Monsieur Aurélien MOOS
Monsieur Victorien MOOS
Madame Sabine MOOS

Numéro de dépôt :
4464654
Date de dépôt :
26/06/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/06/2028
BE*APPAREL de Aurélien MOOS

Présentation de la marque BE*APPAREL

Déposée par voie électronique le 26 juin 2018 par monsieur Aurélien MOOS, monsieur Victorien MOOS, madame Sabine MOOS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BE*APPAREL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-29 du 20 juillet 2018.

Les déposants sont monsieur Aurélien MOOS domicilié(e) 1023 ROUTE DE ST-CLAR - 31370 - BEAUFORT - France, monsieur Victorien MOOS domicilié(e) LE PAR - 09320 - BOUSSENAC - France, madame Sabine MOOS domicilié(e) LE PAR - 09320 - BOUSSENAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE, Madame STEPHANIE DEVYVER domicilié(e) 6 IMPASSE MICHEL LABROUSSE - 31100 - TOULOUSE - France.

La marque BE*APPAREL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4464654.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BE*APPAREL arrivera à expiration en date du 26 juin 2028.

Aurélien MOOS a également déposé les autres marques suivantes : Be , Be Apparel


Monsieur Aurélien MOOS - 1023 ROUTE DE ST-CLAR - 31370 - BEAUFORT - France

Monsieur Victorien MOOS - LE PAR - 09320 - BOUSSENAC - France

Madame Sabine MOOS - LE PAR - 09320 - BOUSSENAC - France


IPSIDE, Madame STEPHANIE DEVYVER - 6 IMPASSE MICHEL LABROUSSE - 31100 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 20 juil. 2018 au BOPI 2018-29

Enregistrement sans modification - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-42

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, le traitement et la reproduction du son, des images ou de données; Mémoires pour ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; Clés USB; Logiciels; Lunettes (optique); Lunettes de soleil; Étuis à lunettes; Aimants décoratifs [magnets]; Coques pour Smartphones et tablettes électroniques; Housses spécialement conçues pour téléphones; Cordonnets pour téléphones portables; Sacs, étuis et supports adaptés pour téléphones, ordinateurs portables, tablettes électroniques, et équipements audio ;

Tissus; couvertures de lit; tissus à usage textile; tissus élastiques; velours; linge de lit; linge de maison; linge de table non en papier; linge de bain à l'exception de l'habillement ;

Vêtements; chaussures; chapellerie; chemises; vestes ; manteaux ; pantalons ; jupes ; shorts ; pull-overs ; tee-shirts ; vêtements en cuir; ceintures (habillement); fourrures (vêtements); gants (habillement); foulards; cravates; bonneterie; chaussettes; chaussons; chaussures de plage; chaussures de ski; chaussures de sport; sous-vêtements.