Déposée par voie électronique le 26 juin 2018 par monsieur Aurélien MOOS, monsieur Victorien MOOS, madame Sabine MOOS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « BE*APPAREL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-29 du 20 juillet 2018.
Les déposants sont monsieur Aurélien MOOS domicilié(e) 1023 ROUTE DE ST-CLAR - 31370 - BEAUFORT - France, monsieur Victorien MOOS domicilié(e) LE PAR - 09320 - BOUSSENAC - France, madame Sabine MOOS domicilié(e) LE PAR - 09320 - BOUSSENAC - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE, Madame STEPHANIE DEVYVER domicilié(e) 6 IMPASSE MICHEL LABROUSSE - 31100 - TOULOUSE - France.
La marque BE*APPAREL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4464654.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BE*APPAREL arrivera à expiration en date du 26 juin 2028.
Aurélien MOOS a également déposé les autres marques suivantes : Be , Be Apparel
Monsieur Aurélien MOOS - 1023 ROUTE DE ST-CLAR - 31370 - BEAUFORT - France
Monsieur Victorien MOOS - LE PAR - 09320 - BOUSSENAC - France
Madame Sabine MOOS - LE PAR - 09320 - BOUSSENAC - France
IPSIDE, Madame STEPHANIE DEVYVER - 6 IMPASSE MICHEL LABROUSSE - 31100 - TOULOUSE - France
Publication - Publication le 20 juil. 2018 au BOPI 2018-29
Enregistrement sans modification - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-42
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, le traitement et la reproduction du son, des images ou de données; Mémoires pour ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; Clés USB; Logiciels; Lunettes (optique); Lunettes de soleil; Étuis à lunettes; Aimants décoratifs [magnets]; Coques pour Smartphones et tablettes électroniques; Housses spécialement conçues pour téléphones; Cordonnets pour téléphones portables; Sacs, étuis et supports adaptés pour téléphones, ordinateurs portables, tablettes électroniques, et équipements audio ;
Tissus; couvertures de lit; tissus à usage textile; tissus élastiques; velours; linge de lit; linge de maison; linge de table non en papier; linge de bain à l'exception de l'habillement ;
