Marque enregistrée - Marque en vigueur

ENCAPA
M. Aurélien MICHOT
M. Jean-Baptiste FAURE

Numéro de dépôt :
4312267
Date de dépôt :
04/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/11/2026
ENCAPA de Aurélien MICHOT

Présentation de la marque ENCAPA

Déposée par voie électronique le 4 novembre 2016 par monsieur Aurélien MICHOT et monsieur Jean-Baptiste FAURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ENCAPA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-47 du 25 novembre 2016.

Les déposants sont monsieur Aurélien MICHOT domicilié(e) 41 Avenue François MITTERRAND - 67200 - STRASBOURG - France et monsieur Jean-Baptiste FAURE domicilié(e) 7 Rue du Renard Préchant - 67000 - STRASBOURG - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Aurélien MICHOT domicilié(e) 41 AVENUE François MITTERRAND - 67200 - STRASBOURG - France.

La marque ENCAPA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4312267.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENCAPA arrivera à expiration en date du 4 novembre 2026.

Aurélien MICHOT a également déposé les autres marques suivantes : SECRET GIFT


M. Aurélien MICHOT - 41 Avenue François MITTERRAND - 67200 - STRASBOURG - France

M. Jean-Baptiste FAURE - 7 Rue du Renard Préchant - 67000 - STRASBOURG - France


M. Aurélien MICHOT - 41 AVENUE François MITTERRAND - 67200 - STRASBOURG - France


Publication - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-47

Enregistrement sans modification - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-08

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; élaboration (conception) de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; services de conception d'art graphique ; stockage électronique de données ;

Services médicaux ; assistance médicale ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ; services de maisons de repos ; services de médecine alternative .