ENCAPA
Présentation de la marque ENCAPA
Déposée par voie électronique le 4 novembre 2016 par monsieur Aurélien MICHOT et monsieur Jean-Baptiste FAURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ENCAPA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-47 du 25 novembre 2016.
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ENCAPA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4312267.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENCAPA arrivera à expiration en date du 4 novembre 2026.
Aurélien MICHOT a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-47
Enregistrement sans modification - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-08