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Marques déposées par Aurelien Mergault
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Facteur M
Marque expirée - Marque en non vigueur

Facteur M
Aurelien Mergault

Numéro de dépôt :
3616174
Date de dépôt :
08/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/12/2018
Facteur M de Aurelien Mergault

Présentation de la marque Facteur M

Déposée le 8 décembre 2008 par Aurelien Mergault auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Facteur M »

Le déposant est Aurelien Mergault domicilié(e) 39 rue du Sablon,17132 MESCHERS - 17132 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Aurelien Mergault domicilié(e) 39 rue du Sablon,17132 MESCHERS - 17132 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Facteur M est expirée depuis le 8 décembre 2018.


Aurelien Mergault - 39 rue du Sablon,17132 MESCHERS - 17132 - France


Aurelien Mergault - 39 rue du Sablon,17132 MESCHERS - 17132 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-20

Publication - Publication le 16 janv. 2009 au BOPI 2009-03

Instruments de musique ; instruments de musique électroniques.