Marque enregistrée - Marque en vigueur

TRANCEVISION
M. Aurélien LOISON
M. Dorian LACOMBE
M. Mathieu BROCHIER

Numéro de dépôt :
4268525
Date de dépôt :
28/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/04/2026
TRANCEVISION de Aurélien LOISON

Présentation de la marque TRANCEVISION

Déposée par voie électronique le 28 avril 2016 par monsieur Aurélien LOISON, monsieur Dorian LACOMBE, monsieur Mathieu BROCHIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TRANCEVISION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-20 du 20 mai 2016.

Les déposants sont monsieur Aurélien LOISON domicilié(e) 12 Rue du 8 mai 1945 - 02100 - OMISSY - France, monsieur Dorian LACOMBE domicilié(e) 27 Grande rue de Vaise - 69009 - Lyon - France, monsieur Mathieu BROCHIER domicilié(e) 22 Avenue Saint-Martin - 26200 - Montélimar - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SYNAPSE EVENTS, M. Aurélien LOISON domicilié(e) 12 Rue du 8 mai 1945 - 02100 - OMISSY - France.

La marque TRANCEVISION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4268525.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRANCEVISION arrivera à expiration en date du 28 avril 2026.


M. Aurélien LOISON - 12 Rue du 8 mai 1945 - 02100 - OMISSY - France

M. Dorian LACOMBE - 27 Grande rue de Vaise - 69009 - Lyon - France

M. Mathieu BROCHIER - 22 Avenue Saint-Martin - 26200 - Montélimar - France


SYNAPSE EVENTS, M. Aurélien LOISON - 12 Rue du 8 mai 1945 - 02100 - OMISSY - France


Publication - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-20

Enregistrement sans modification - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-42

Appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; disques compacts (CD) ; DVD ; supports d'enregistrement numériques ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; montres intelligentes ; CD-ROM ; disques compacts interactifs ; cD-Extra ; cassettes DCC (cassettes compactes numériques) ; mini-disques ; disques compacts enregistrables (CD-R) ; disquettes pour ordinateurs ; disques durs ; logiciels, en particulier à utiliser avec des téléphones mobiles et Internet ; logiciels permettant l'envoi et le téléchargement d'informations, y compris audio et images vidéo ; applications mobiles ; publications électroniques ; équipements de traitement de données, ordinateurs, lecteurs de CD, lecteurs de DVD ; appareils de radio ; casques d'écoute ; haut-parleurs ; microphones ; étuis pour disques et CD ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; radiodiffusion ; diffusion d'émissions de télévision ; transmission d'informations se rapportant à la diffusion de programmes de radio et de télévision ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; publication de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition ; tournée de spectacles et concerts ; organisation d'événements musicaux ; organisation d'événements à des fins de divertissements ; organisation d'événements relatifs à la musique électronique ; organisation de festivals ; boîtes de nuit ; services de boîtes de nuit ; services de divertissement fourni dans des boîtes de nuit ; services de disc-jockeys ; disc-jockeys pour fêtes et événements spéciaux ; services de divertissements en relation à la musique ; concerts de musique radiodiffusés ; services de spectacles de musique ; transcription de musique pour des tiers ; organisation de concerts de musique pop ; concerts de musique télévisés ; mise à disposition de musique numérique (non téléchargeable) à partir de sites Web pour MP3 ; production ; de vidéos ; production de documentaires ; production de vidéos musicales ; services de production radiophonique ; production de programmes télévisés ; production musicale ; location de décors de spectacles ; production phonographique ; production d'album de compilation ; .