Marque enregistrée - Marque en vigueur

Pommes de terre du Vermois
Monsieur Aurélien GUILLAUME
EARL ULYSSE

Numéro de dépôt :
4440650
Date de dépôt :
27/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/03/2028
Pommes de terre du Vermois de Aurélien GUILLAUME

Présentation de la marque Pommes de terre du Vermois

Déposée par voie électronique le 27 mars 2018 par monsieur Aurélien GUILLAUME et EARL ULYSSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Pommes de terre du Vermois » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-16 du 20 avril 2018.

Les déposants sont monsieur Aurélien GUILLAUME domicilié(e) 3 Grande rue - 54210 - VILLE EN VERMOIS - France et EARL ULYSSE domicilié(e) GRANDE RUE - 54210 - VILLE EN VERMOIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL ULYSSE, Monsieur Aurélien GUILLAUME domicilié(e) 3 Grande rue - 54210 - VILLE EN VERMOIS - France.

La marque Pommes de terre du Vermois a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4440650.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pommes de terre du Vermois arrivera à expiration en date du 27 mars 2028.

Aurélien GUILLAUME a également déposé les autres marques suivantes : ELEVEUR BOUCHER DU VERMOIS


Monsieur Aurélien GUILLAUME - 3 Grande rue - 54210 - VILLE EN VERMOIS - France

EARL ULYSSE - GRANDE RUE - 54210 - VILLE EN VERMOIS - France


EARL ULYSSE, Monsieur Aurélien GUILLAUME - 3 Grande rue - 54210 - VILLE EN VERMOIS - France


Publication - Publication le 20 avr. 2018 au BOPI 2018-16

Enregistrement avec modification - Publication le 28 août 2020 au BOPI 2020-35

Inscription le 24 août 2020 - Rejet partiel n°793210 - Publication le 25 sept. 2020 au BOPI 2020-08-24

Plantes naturelles ; aliments pour les animaux ; plants.