LA DAMOISELLE
Présentation de la marque LA DAMOISELLE
Déposée le 19 mars 1990 par la Société Anonyme (SA) AURELIEN GRENOUILLEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « LA DAMOISELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LA DAMOISELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1638040.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA DAMOISELLE est expirée depuis le 19 mars 2010.
AURELIEN GRENOUILLEAU a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 29 février 2000 n°2167062 - Publication au BOPI 2000-02-29
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-25