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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AURELIEN GRENOUILLEAU
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CAPELLE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CAPELLE
AURELIEN GRENOUILLEAU S.A

Numéro de dépôt :
1649286
Date de dépôt :
11/03/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/03/2011

Présentation de la marque CAPELLE

Déposée le 11 mars 1991 par la Société Anonyme (SA) AURELIEN GRENOUILLEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAPELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AURELIEN GRENOUILLEAU domicilié(e) 5, Avenue Foch, 33220 PINEUILH (dossier no 2193760) - France et immatriculée sous le numéro RCS 595 750 688 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Michel BAUCE domicilié(e) (dossier no 2193760) - France.

La marque CAPELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1649286.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CAPELLE est expirée depuis le 11 mars 2011.

AURELIEN GRENOUILLEAU a également déposé les autres marques suivantes : ESSENTIALS OF SCOTLAND , LE MAINE GROS BOIS , TURMENTINE , CHANTERELLE , GIRONIE , ROQUEVEL , LA ROSE BOISSIERE , GRAPSEC , LA TONNELLE , GRAPPE SEC


AURELIEN GRENOUILLEAU S.A - 5, Avenue Foch, 33220 PINEUILH (dossier no 2193760) - France - SIREN 595750688


Michel BAUCE - (dossier no 2193760) - France


Renouvellement sans limitation le 19 février 2001 n°2193760 - Publication au BOPI 2001-02-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-33

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