Marque enregistrée - Marque en vigueur

Les Toits de Nantes
Monsieur Aurélien DUBOIS

Numéro de dépôt :
4430312
Date de dépôt :
20/02/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/02/2028
Les Toits de Nantes de Aurélien DUBOIS

Présentation de la marque Les Toits de Nantes

Déposée par voie électronique le 20 février 2018 par monsieur Aurélien DUBOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Toits de Nantes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-11 du 16 mars 2018.

Le déposant est monsieur Aurélien DUBOIS domicilié(e) 8 rue de Gorges - 44000 - Nantes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Les Toits de l'Atlantique, Monsieur Aurélien DUBOIS domicilié(e) 8 rue de Gorges - 44000 - Nantes - France.

La marque Les Toits de Nantes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4430312.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Toits de Nantes arrivera à expiration en date du 20 février 2028.

Aurélien DUBOIS a également déposé les autres marques suivantes :


Monsieur Aurélien DUBOIS - 8 rue de Gorges - 44000 - Nantes - France


Les Toits de l'Atlantique, Monsieur Aurélien DUBOIS - 8 rue de Gorges - 44000 - Nantes - France


Publication - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2018-11

Enregistrement avec modification - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-39

Objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues en pierre, en béton ou en marbre ; figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; services de caisses de prévoyance ; émission de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution de capitaux ; investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;

Nettoyage de bâtiments (ménage) ; nettoyage d'édifices (surface extérieure) ; nettoyage de fenêtres ; nettoyage de véhicules ; entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; nettoyage de vêtements ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ; entretien, nettoyage et réparation des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage de pneus ; vulcanisation de pneus (réparation) ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation de matériel informatique ; entretien et réparation d'instruments d'horlogeries et chronométriques ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ;

Décoration intérieure.