Marque enregistrée - Marque en vigueur

BIERE DE L'ECLAIR
Monsieur Aurélien Dhaussy
Monsieur Yves BEZAULT
Monsieur Damien Beslay

Numéro de dépôt :
4423457
Date de dépôt :
28/01/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/01/2028
BIERE DE L\'ECLAIR de Aurélien Dhaussy

Présentation de la marque BIERE DE L'ECLAIR

Déposée par voie électronique le 28 janvier 2018 par monsieur Aurélien Dhaussy, monsieur Yves BEZAULT, monsieur Damien Beslay auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BIERE DE L'ECLAIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-07 du 16 février 2018.

Les déposants sont monsieur Aurélien Dhaussy domicilié(e) 24 rue Marin Gaillot - 41240 - Beauce la Romaine - France, monsieur Yves BEZAULT domicilié(e) 25 bis rue de Chartres - 28200 - CHATEAUDUN - France, monsieur Damien Beslay domicilié(e) 40 Rue de Tarragon - 28200 - CHATEAUDUN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Damien Beslay domicilié(e) 40 rue de Tarragon - 28200 - CHATEAUDUN - France.

La marque BIERE DE L'ECLAIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4423457.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIERE DE L'ECLAIR arrivera à expiration en date du 28 janvier 2028.


Monsieur Aurélien Dhaussy - 24 rue Marin Gaillot - 41240 - Beauce la Romaine - France

Monsieur Yves BEZAULT - 25 bis rue de Chartres - 28200 - CHATEAUDUN - France

Monsieur Damien Beslay - 40 Rue de Tarragon - 28200 - CHATEAUDUN - France


Monsieur Damien Beslay - 40 rue de Tarragon - 28200 - CHATEAUDUN - France


Publication - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2018-07

Enregistrement sans modification - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2018-20

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d’art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Jeux ; jouets ; jouets pour animaux de compagnie ; tapis d’éveil ; commandes pour consoles de jeu ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; appareils de culture physique ; appareils de gymnastique ; attirail de pêche ; balles et ballons de jeux ; tables de billard ; queues de billard ; billes de billard ; jeux de cartes ; jeux de table ; patins à glace ; patins à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ; planches pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets] ; robots en tant que jouets ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d’appellation d’origine protégée ; vins à indication géographique protégée.