Marque enregistrée - Marque en vigueur

CLÉMENT & Fils
Monsieur Aurélien Clément

Numéro de dépôt :
4422021
Date de dépôt :
23/01/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/01/2028
CLÉMENT & Fils de Aurélien Clément

Présentation de la marque CLÉMENT & Fils

Déposée par voie électronique le 23 janvier 2018 par monsieur Aurélien Clément auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CLÉMENT & Fils » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-07 du 16 février 2018.

Le déposant est monsieur Aurélien Clément domicilié(e) 10 Rue des Prés - 51270 - CONGY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL AURÉLIEN CLÉMENT, Monsieur Aurélien Clément domicilié(e) 8 rue des prés - 51270 - CONGY - France.

La marque CLÉMENT & Fils a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4422021.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLÉMENT & Fils arrivera à expiration en date du 23 janvier 2028.

Aurélien Clément a également déposé les autres marques suivantes : CLEMENT ET FILS ET FRAISERAT , Aurélien CLÉMENT , CLEMENT & FILS LES CORNAMBEAUX , CLEMENT & FILS & MYOSOTIS CHAMPETRE , CLEMENT & FILS & ADONIS ANNUA , CLEMENT & FILS & LES OMBELLES


Monsieur Aurélien Clément - 10 Rue des Prés - 51270 - CONGY - France


SARL AURÉLIEN CLÉMENT, Monsieur Aurélien Clément - 8 rue des prés - 51270 - CONGY - France


Publication - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2018-07

Inscription le 22 mai 2018 - Retrait partiel n°724157 - Publication le 22 juin 2018 au BOPI 2018-05-22

Enregistrement avec modification - Publication le 2 nov. 2018 au BOPI 2018-44

Errata de l'enregistrement - Publication le 16 nov. 2018 au BOPI 2018-46

Inscription le 25 janvier 2019 - Rejet partiel n°746642 - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2019-01-25

Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.