Marque enregistrée - Marque en vigueur

CLEMENT ET FILS ET FRAISERAT
SARL Aurélien Clément

Numéro de dépôt :
4564622
Date de dépôt :
03/07/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/07/2029
CLEMENT ET FILS ET FRAISERAT de Aurélien Clément

Présentation de la marque CLEMENT ET FILS ET FRAISERAT

Déposée par voie électronique le 3 juillet 2019 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Aurélien Clément auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CLEMENT ET FILS ET FRAISERAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-30 du 26 juillet 2019.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Aurélien Clément domicilié(e) 8 RUE DES PRÉS - 51270 - CONGY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, Monsieur Franck SOUTOUL domicilié(e) 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS - France.

La marque CLEMENT ET FILS ET FRAISERAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4564622.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLEMENT ET FILS ET FRAISERAT arrivera à expiration en date du 3 juillet 2029.

Aurélien Clément a également déposé les autres marques suivantes : CLÉMENT & Fils , Aurélien CLÉMENT , CLEMENT & FILS LES CORNAMBEAUX , CLEMENT & FILS & MYOSOTIS CHAMPETRE , CLEMENT & FILS & ADONIS ANNUA , CLEMENT & FILS & LES OMBELLES


SARL Aurélien Clément - 8 RUE DES PRÉS - 51270 - CONGY - France


INLEX IP EXPERTISE, Monsieur Franck SOUTOUL - 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 26 juil. 2019 au BOPI 2019-30

Enregistrement sans modification - Publication le 25 oct. 2019 au BOPI 2019-43

Vins bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée "Champagne".