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Marques déposées par monsieur Aurélien CHAILLOT
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Les Péchés Calvinois
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Les Péchés Calvinois
Monsieur Aurélien CHAILLOT

Numéro de dépôt :
4585274
Date de dépôt :
26/09/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/09/2029
Les Péchés Calvinois de Aurélien CHAILLOT

Présentation de la marque Les Péchés Calvinois

Déposée par voie électronique le 26 septembre 2019 par monsieur Aurélien CHAILLOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Péchés Calvinois » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-42 du 18 octobre 2019.

Le déposant est monsieur Aurélien CHAILLOT domicilié(e) 16 Rue de la Calvine - 21120 - SPOY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAILLOT Aurélien, Monsieur Aurélien CHAILLOT domicilié(e) 16 Rue de la Calvine - 21120 - SPOY - France.

La marque Les Péchés Calvinois a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4585274.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Péchés Calvinois arrivera à expiration en date du 26 septembre 2029.


Monsieur Aurélien CHAILLOT - 16 Rue de la Calvine - 21120 - SPOY - France


CHAILLOT Aurélien, Monsieur Aurélien CHAILLOT - 16 Rue de la Calvine - 21120 - SPOY - France


Publication - Publication le 18 oct. 2019 au BOPI 2019-42

Enregistrement sans modification - Publication le 17 janv. 2020 au BOPI 2020-03

Volaille ; fruits conservés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; huiles à usage alimentaire ; conserves de viande ;

Farine ; préparations faites de céréales ; pâtisseries ; confiserie ; miel ; sauces (condiments) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts.