Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Spiruline de Cocagne
Aurélien CATHALA

Numéro de dépôt :
3811059
Date de dépôt :
02/03/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/03/2021
Spiruline de Cocagne de Aurélien CATHALA

Présentation de la marque Spiruline de Cocagne

Déposée par voie électronique le 2 mars 2011 par Aurélien CATHALA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Spiruline de Cocagne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-12 du 25 mars 2011.

Le déposant est Aurélien CATHALA domicilié(e) 1 lieu dit En Roujou - 81700 - Puylaurens - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Aurélien CATHALA domicilié(e) 1 lieu dit En Roujou - 81700 - Puylaurens - France.

La marque Spiruline de Cocagne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3811059.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Spiruline de Cocagne est expirée depuis le 2 mars 2021.


Aurélien CATHALA - 1 lieu dit En Roujou - 81700 - Puylaurens - France


Aurélien CATHALA - 1 lieu dit En Roujou - 81700 - Puylaurens - France


Publication - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12

Enregistrement sans modification - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-31

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; Bains médicinaux ; herbes médicinales ; tisanes ;

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; appâts vivants pour la pêche ; plants ; arbres (végétaux) ; plantes séchées pour la décoration.