Marque expirée - Marque en non vigueur

territoria-21
Aurélien BRARD

Numéro de dépôt :
3491456
Date de dépôt :
28/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/03/2017
territoria-21 de Aurélien BRARD

Présentation de la marque territoria-21

Déposée le 28 mars 2007 par Aurélien BRARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « territoria-21 »

Le déposant est Aurélien BRARD domicilié(e) 17 Rue Lamartine,26100 ROMANS SUR ISERE - 26100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Aurélien BRARD domicilié(e) 17 Rue Lamartine,26100 ROMANS SUR ISERE - 26100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque territoria-21 est expirée depuis le 28 mars 2017.

Aurélien BRARD a également déposé les autres marques suivantes : SANTELIA. , marchépublic – 21 , FORMAT 21 , envir'risk 21 , envir'reach 21 , écolia-21


Aurélien BRARD - 17 Rue Lamartine,26100 ROMANS SUR ISERE - 26100 - France


Aurélien BRARD - 17 Rue Lamartine,26100 ROMANS SUR ISERE - 26100 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-43

Publication - Publication le 4 mai 2007 au BOPI 2007-18

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