Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMAINE DE LA ROCHE NOIRE
Monsieur Aurélien Beyeklian

Numéro de dépôt :
4475506
Date de dépôt :
09/08/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/08/2028
DOMAINE DE LA ROCHE NOIRE de Aurélien Beyeklian

Présentation de la marque DOMAINE DE LA ROCHE NOIRE

Déposée par voie électronique le 9 août 2018 par monsieur Aurélien Beyeklian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOMAINE DE LA ROCHE NOIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-35 du 31 août 2018.

Le déposant est monsieur Aurélien Beyeklian domicilié(e) 160 Rue de la tour Déaul - 01250 - Revonnas - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Aurélien Beyeklian domicilié(e) 160 Rue de la tour Déaul - 01250 - Revonnas - France.

La marque DOMAINE DE LA ROCHE NOIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4475506.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA ROCHE NOIRE arrivera à expiration en date du 9 août 2028.

Aurélien Beyeklian a également déposé les autres marques suivantes : LA CUVERIE Revonnas - France


Monsieur Aurélien Beyeklian - 160 Rue de la tour Déaul - 01250 - Revonnas - France


Monsieur Aurélien Beyeklian - 160 Rue de la tour Déaul - 01250 - Revonnas - France


Publication - Publication le 31 août 2018 au BOPI 2018-35

Enregistrement avec modification - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2019-11

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d’appellation d’origine protégée ; vins à indication géographique protégée.