Marque expirée - Marque en non vigueur

ONCE PEOPLE ETHICAL WOOL FASHION
Aurelie Veyron

Numéro de dépôt :
3654505
Date de dépôt :
03/06/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/06/2019
ONCE PEOPLE ETHICAL WOOL FASHION de Aurelie Veyron

Présentation de la marque ONCE PEOPLE ETHICAL WOOL FASHION

Déposée par voie électronique le 3 juin 2009 par Aurelie Veyron auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ONCE PEOPLE ETHICAL WOOL FASHION »

Le déposant est Aurelie Veyron domicilié(e) 28 rue Candale - 93500 - Pantin - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Aurelie Veyron domicilié(e) 28 rue Candale - 93500 - Pantin - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

23 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ONCE PEOPLE ETHICAL WOOL FASHION est expirée depuis le 3 juin 2019.


Aurelie Veyron - 28 rue Candale - 93500 - Pantin - France


Aurelie Veyron - 28 rue Candale - 93500 - Pantin - France


Publication - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-28

Enregistrement sans modification - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-45

Fils à usage textile ; laine filée ; soie filée ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.