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Marques déposées par madame Aurélie Sevaux
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Patrimoine.
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Patrimoine.
Madame Aurélie Sevaux

Numéro de dépôt :
4515213
Date de dépôt :
14/01/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/01/2029
Patrimoine. de Aurélie Sevaux

Présentation de la marque Patrimoine.

Déposée par voie électronique le 14 janvier 2019 par madame Aurélie Sevaux auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Patrimoine. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-06 du 8 février 2019.

Le déposant est madame Aurélie Sevaux domicilié(e) 7 rue de Bel Air - 35510 - Cesson-Sévigné - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Aurélie Sevaux domicilié(e) 7 rue de Bel Air - 35510 - Cesson-Sévigné - France.

La marque Patrimoine. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4515213.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Patrimoine. arrivera à expiration en date du 14 janvier 2029.


Madame Aurélie Sevaux - 7 rue de Bel Air - 35510 - Cesson-Sévigné - France


Madame Aurélie Sevaux - 7 rue de Bel Air - 35510 - Cesson-Sévigné - France


Publication - Publication le 8 févr. 2019 au BOPI 2019-06

Enregistrement sans modification - Publication le 10 mai 2019 au BOPI 2019-19

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux de compagnie ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.