La Cavalière masquée
Présentation de la marque La Cavalière masquée
Déposée par voie électronique le 24 novembre 2010 par Aurélie SAVY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Cavalière masquée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-50 du 17 décembre 2010.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque La Cavalière masquée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3784950.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Cavalière masquée est expirée depuis le 24 novembre 2020.
Publication - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50
Enregistrement sans modification - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12