Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Le Vin Français
Mme. AURELIE ROSET-MELOY

Numéro de dépôt :
4298772
Date de dépôt :
13/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Le Vin Français de AURELIE ROSET-MELOY

Présentation de la marque Le Vin Français

Déposée par voie électronique le 13 septembre 2016 par madame AURELIE ROSET-MELOY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le Vin Français »

Le déposant est madame AURELIE ROSET-MELOY domicilié(e) 56 AVENUE DE CHANZY - 49000 - ANGERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. AURELIE ROSET-MELOY domicilié(e) 56 AVENUE DE CHANZY - 49000 - ANGERS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Mme. AURELIE ROSET-MELOY - 56 AVENUE DE CHANZY - 49000 - ANGERS - France


Mme. AURELIE ROSET-MELOY - 56 AVENUE DE CHANZY - 49000 - ANGERS - France


Publication - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-40

Inscription le 6 décembre 2018 - Rejet total n°740080 - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2018-12-06

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.