Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

MOUNA
Aurelie Michaudeau

Numéro de dépôt :
3674651
Date de dépôt :
08/09/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
MOUNA de Aurelie Michaudeau

Présentation de la marque MOUNA

Déposée par voie électronique le 8 septembre 2009 par Aurelie Michaudeau auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MOUNA »

Le déposant est Aurelie Michaudeau domicilié(e) 23 rue catros - 33000 - Bordeaux - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Aurelie Michaudeau domicilié(e) 23 rue catros - 33000 - Bordeaux - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25


Aurelie Michaudeau - 23 rue catros - 33000 - Bordeaux - France


Aurelie Michaudeau - 23 rue catros - 33000 - Bordeaux - France


Publication - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-42

Inscription le 17 juin 2010 - Rejet total n°525976 - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-06-17

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; Monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.