Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OMNISABELLE - DEPUIS 2006 -
Mme. AURELIE LE MONNIER

Numéro de dépôt :
4037967
Date de dépôt :
08/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/10/2023
OMNISABELLE - DEPUIS 2006 - de AURELIE LE MONNIER

Présentation de la marque OMNISABELLE - DEPUIS 2006 -

Déposée par voie électronique le 8 octobre 2013 par madame AURELIE LE MONNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « OMNISABELLE - DEPUIS 2006 - » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-44 du 31 octobre 2013.

Le déposant est madame AURELIE LE MONNIER domicilié(e) 6 allee perceval - 91000 - Evry - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. AURELIE LE MONNIER domicilié(e) 6 allee perceval - 91000 - Evry - France.

La marque OMNISABELLE - DEPUIS 2006 - a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4037967.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 23 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OMNISABELLE - DEPUIS 2006 - est expirée depuis le 8 octobre 2023.


Mme. AURELIE LE MONNIER - 6 allee perceval - 91000 - Evry - France


Mme. AURELIE LE MONNIER - 6 allee perceval - 91000 - Evry - France


Publication - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44

Enregistrement sans modification - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2014-05

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Fils à usage textile ; fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.