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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AURELIE DIFFUSION
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Terre & Verger
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Terre & Verger
SARL AURELIE DIFFUSION, SARL

Numéro de dépôt :
4371003
Date de dépôt :
23/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/06/2027
Terre & Verger de AURELIE DIFFUSION

Présentation de la marque Terre & Verger

Déposée par voie électronique le 23 juin 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AURELIE DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Terre & Verger » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-28 du 13 juillet 2017.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AURELIE DIFFUSION domicilié(e) 907 CHEMIN DES MULES - 13550 - PALUDS DE NOVES - France et immatriculée sous le numéro RCS 818 477 333 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL AURELIE NDIFFUSION, Mme. AURELIE ANDREU domicilié(e) 907 CHEMIN DES MULES - 13550 - PALUDS DE NOVES - France.

La marque Terre & Verger a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4371003.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Terre & Verger arrivera à expiration en date du 23 juin 2027.


SARL AURELIE DIFFUSION, SARL - 907 CHEMIN DES MULES - 13550 - PALUDS DE NOVES - France - SIREN 818477333


SARL AURELIE NDIFFUSION, Mme. AURELIE ANDREU - 907 CHEMIN DES MULES - 13550 - PALUDS DE NOVES - France


Publication - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-28

Enregistrement sans modification - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-41

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.