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Marques déposées par mademoiselle Aurelie Daniel
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Capsule
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Capsule
Mlle Aurelie Daniel

Numéro de dépôt :
4081839
Date de dépôt :
05/04/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/04/2024
Capsule de Aurelie Daniel

Présentation de la marque Capsule

Déposée par voie électronique le 5 avril 2014 par mademoiselle Aurelie Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Capsule » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-17 du 25 avril 2014.

Le déposant est mademoiselle Aurelie Daniel domicilié(e) 88 rue du faubourg Saint-Martin - 75010 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle Aurelie Daniel domicilié(e) 88 rue du faubourg Saint-Martin - 75010 - Paris - France.

La marque Capsule a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4081839.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Capsule est expirée depuis le 5 avril 2024.


Mlle Aurelie Daniel - 88 rue du faubourg Saint-Martin - 75010 - Paris - France


Mlle Aurelie Daniel - 88 rue du faubourg Saint-Martin - 75010 - Paris - France


Publication - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-17

Enregistrement sans modification - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-30

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.