Marque enregistrée - Marque en vigueur

FRATERNITE MISSIONNAIRE FAMILIALE DES TROIS SAINTS COEURS
Madame AURELIE CORTYL

Numéro de dépôt :
4655602
Date de dépôt :
10/06/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/06/2030
FRATERNITE MISSIONNAIRE FAMILIALE DES TROIS SAINTS COEURS de AURELIE CORTYL

Présentation de la marque FRATERNITE MISSIONNAIRE FAMILIALE DES TROIS SAINTS COEURS

Déposée par voie électronique le 10 juin 2020 par madame AURELIE CORTYL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FRATERNITE MISSIONNAIRE FAMILIALE DES TROIS SAINTS COEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-27 du 3 juillet 2020.

Le déposant est madame AURELIE CORTYL domicilié(e) 7 RUE DES PYRENEES - 64510 - BOEIL BEZING - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame AURELIE CORTYL domicilié(e) 7 RUE DES PYRENEES - 64510 - BOEIL BEZING - France.

La marque FRATERNITE MISSIONNAIRE FAMILIALE DES TROIS SAINTS COEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4655602.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRATERNITE MISSIONNAIRE FAMILIALE DES TROIS SAINTS COEURS arrivera à expiration en date du 10 juin 2030.


Madame AURELIE CORTYL - 7 RUE DES PYRENEES - 64510 - BOEIL BEZING - France


Madame AURELIE CORTYL - 7 RUE DES PYRENEES - 64510 - BOEIL BEZING - France


Publication - Publication le 3 juil. 2020 au BOPI 2020-27

Enregistrement sans modification - Publication le 11 déc. 2020 au BOPI 2020-50

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.