Marque enregistrée - Marque en vigueur

clean earth
Monsieur aurelian petit

Numéro de dépôt :
4531066
Date de dépôt :
05/03/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/03/2029
clean earth de aurelian petit

Présentation de la marque clean earth

Déposée par voie électronique le 5 mars 2019 par monsieur aurelian petit auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « clean earth » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-13 du 29 mars 2019.

Le déposant est monsieur aurelian petit domicilié(e) 159 chemin de pierredon annexe - 83110 - Sanary sur mer - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur aurelian petit domicilié(e) 159 chemin de pierredon annexe - 83110 - Sanary sur mer - France.

La marque clean earth a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4531066.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 39 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque clean earth arrivera à expiration en date du 5 mars 2029.

aurelian petit a également déposé les autres marques suivantes : drop eat , quick digest


Monsieur aurelian petit - 159 chemin de pierredon annexe - 83110 - Sanary sur mer - France


Monsieur aurelian petit - 159 chemin de pierredon annexe - 83110 - Sanary sur mer - France


Publication - Publication le 29 mars 2019 au BOPI 2019-13

Enregistrement sans modification - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-27

Inscription le 12 décembre 2019 - Transmission totale de propriété n°775720 - Publication le 17 janv. 2020 au BOPI 2019-12-12

Distributeurs automatiques ; machines d'aspiration à usage industriel ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ; broyeurs (machines) ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; robots (machines) ;

Transport ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ;

Services d'imprimerie ; purification de l'air ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets.