Déposée le 20 novembre 2003 par AURELIA AMMOUR et GERARD LE FONDEUR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FRENCH CANCAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-01 du 2 janvier 2004.
Les déposants sont AURELIA AMMOUR domicilié(e) 7-11 RUE DE L'YVETTE,75016 PARIS - 75016 - France et GERARD LE FONDEUR domicilié(e) 27 RUE TROUSSEAU,75011 PARIS - 75011 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MADEMOISELLE AURELIA AMMOUR domicilié(e) 7-11 RUE DE L'YVETTE,75016 PARIS - 75016 - France.
La marque FRENCH CANCAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3259377.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRENCH CANCAN est expirée depuis le 20 novembre 2013.
AURELIA AMMOUR - 7-11 RUE DE L'YVETTE,75016 PARIS - 75016 - France
GERARD LE FONDEUR - 27 RUE TROUSSEAU,75011 PARIS - 75011 - France
MADEMOISELLE AURELIA AMMOUR - 7-11 RUE DE L'YVETTE,75016 PARIS - 75016 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-18
Inscription le 5 juillet 2007 - Transmission totale de propriété n°456754 - Publication au BOPI 2007-07-05
Inscription le 9 mars 2004 - retrait partiel n°388187 - Publication au BOPI 2004-03-09
Publication - Publication le 2 janv. 2004 au BOPI 2004-01
Production et édition de vidéos musicales ou de films vidéos ; éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisirs ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéos ; production, édition et distribution de programmes audiovisuels ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'exposition à buts culturels ou éducatifs ; services de jeux proposés en ligne ; publication électronique de livres. et de périodiques en ligne ; micro-édition ; divertissement télévisé ; montage de programmes de télévision ; production d'émissions télévisées. Diffusion de programme de télévision ; émission télévisée ; télévision par câble. Conception et dévéloppement d'ordinateur et de logiciels ; recherche et dévéloppement de nouveaux produits (pour des tiers) ; études de projets techniques ; programmation pour ordinateur ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de documents d'un support physique vers un support électronique. Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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