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Marques déposées par monsieur AUREAL Franck
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TAPIMAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TAPIMAT
M. AUREAL Franck
SOUD OUEST METAL, SARL

Numéro de dépôt :
3958119
Date de dépôt :
23/10/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
23/10/2022
TAPIMAT de AUREAL Franck

Présentation de la marque TAPIMAT

Déposée le 23 octobre 2012 par monsieur AUREAL Franck et la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOUD OUEST METAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « TAPIMAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-48 du 30 novembre 2012.

Les déposants sont monsieur AUREAL Franck domicilié(e) ZONE ARTISANALE, Z.A. ANJOU ACTIPARC DES LANDES - 49125 - TIERCE - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOUD OUEST METAL domicilié(e) ZONE ARTISANALE, Z.A. ANJOU ACTPARC DES LANDES - 49125 - TIERCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. AUREAL Franck domicilié(e) ZONE ARTISANALE, Z.A. ANJOU ACTIPARC DES LANDES - 49125 - TIERCE - France.

La marque TAPIMAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3958119.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TAPIMAT est expirée depuis le 23 octobre 2022.


M. AUREAL Franck - ZONE ARTISANALE, Z.A. ANJOU ACTIPARC DES LANDES - 49125 - TIERCE - France

SOUD OUEST METAL, SARL - ZONE ARTISANALE, Z.A. ANJOU ACTPARC DES LANDES - 49125 - TIERCE - France - SIREN 4


M. AUREAL Franck - ZONE ARTISANALE, Z.A. ANJOU ACTIPARC DES LANDES - 49125 - TIERCE - France


Publication - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48

Enregistrement sans modification - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-16

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; machines agricoles ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; machine à trier pour l'industrie ; robots (machines) ; élévateurs.