Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AUREA
/
France Orthographe
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

France Orthographe
AUREA, SARL

Numéro de dépôt :
4044656
Date de dépôt :
04/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
04/11/2023
France Orthographe de AUREA

Présentation de la marque France Orthographe

Déposée le 4 novembre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AUREA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « France Orthographe » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-48 du 29 novembre 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AUREA domicilié(e) 99 bis av du Gal Leclerc - 75014 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 508 552 072 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AUREA, M. Koenig Etienne domicilié(e) 99 bis av du Gal Leclerc - 75014 - PARIS - France.

La marque France Orthographe a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4044656.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque France Orthographe est expirée depuis le 4 novembre 2023.

AUREA a également déposé les autres marques suivantes : Farm shop , Farm project , SPiRiT sol , nota-sol , SPiRiT Fertilisation , PROMPTOR , AUREA , agro-score , Agro-Eco Sol , QUARTY BOX


AUREA, SARL - 99 bis av du Gal Leclerc - 75014 - PARIS - France - SIREN 508552072


AUREA, M. Koenig Etienne - 99 bis av du Gal Leclerc - 75014 - PARIS - France


Publication - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-48

Enregistrement avec modification - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-29

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; services de messagerie électronique ;

Informations en matière de divertissement ou d'éducation.