Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

DECONFINEMENT SOLIDAIRE
AUPRÈS DE MON ARBRE

Numéro de dépôt :
4646033
Date de dépôt :
09/05/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
DECONFINEMENT SOLIDAIRE de AUPRÈS DE MON ARBRE

Présentation de la marque DECONFINEMENT SOLIDAIRE

Déposée par voie électronique le 9 mai 2020 par AUPRÈS DE MON ARBRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DECONFINEMENT SOLIDAIRE »

Le déposant est AUPRÈS DE MON ARBRE domicilié(e) 19 bis rue du Recueil - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame MARION AUBRUN domicilié(e) 19 bis rue du Recueil - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


AUPRÈS DE MON ARBRE - 19 bis rue du Recueil - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France


Madame MARION AUBRUN - 19 bis rue du Recueil - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France


Publication - Publication le 29 mai 2020 au BOPI 2020-22

Inscription le 14 décembre 2020 - Rejet total n°805434 - Publication le 15 janv. 2021 au BOPI 2020-12-14

Produits hygiéniques pour la médecine ; herbes médicinales ; tisanes ;

Tissus ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ;

Fruits secs ; confiture ; compote ; oeufs ; lait ; produits laitier ; beurre ; charcuterie ; fromage ;

Café ; sucre ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; sel ; moutarde ; épices ;

Produits de l’agriculture et de l’aquaculture ; produits de l’horticulture et de la sylviculture ; fruits frais ; légumes frais ; agrumes frais ; semences (graines) ; plantes et fleurs naturelles ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres ; bois brut et fourrage ;

Bières ; boissons à base de fruits ; jus de fruit ; nectar de fruits ; préparations pour faire des boissons ;

Publicité ; diffusion publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tous moyens de communication pour la vente au détail et sur internet ; organisation d’expositions à but commercial ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tous moyens de communication ; publication de textes publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;

Location de bureaux auprès de professionnels ou de particuliers ; location de salles pour colloques, séminaires et conférences ;

Formation ; divertissement ; organisation et gestion d’évènements à destination d’entreprises ou de particuliers ; activités sportives et culturelles ; mise à disposition d’installations de loisirs ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques et de conférences ; organisation d’expositions à but culturel ou éducatif ;

Services d’agriculture ; d’horticulture et de sylviculture ; services de thérapies et médecines alternatives ; services de développement personnel ; soutien psychologique.