Déposée le 28 mai 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AUPINEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « BATi-TraiTal » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-25 du 19 juin 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AUPINEL domicilié(e) ZI LES VALLEES - 50800 - VILLEDIEU LES POELES - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 816 087 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Bastien MASSON, Cabinet FIDAL domicilié(e) 1 rue Claude Bloch, C.S. 15 093 - 14078 - CAEN CEDEX 05 - France.
La marque BATi-TraiTal a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4184146.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BATi-TraiTal arrivera à expiration en date du 28 mai 2025.
AUPINEL a également déposé les autres marques suivantes : Aupinel
AUPINEL, SAS - ZI LES VALLEES - 50800 - VILLEDIEU LES POELES - France - SIREN 328816087
Maître Bastien MASSON, Cabinet FIDAL - 1 rue Claude Bloch, C.S. 15 093 - 14078 - CAEN CEDEX 05 - France
Publication - Publication le 19 juin 2015 au BOPI 2015-25
Enregistrement avec modification - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2016-01
Administration commerciale ; démonstration de produits ; démonstration de vente pour des tiers ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires par Internet ; distribution de matériel publicitaire et promotionnel [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs et professionnels ; mise à disposition d'espaces sur des sites Web pour faire la publicité de produits et services ; mise à disposition d'informations commerciales aux consommateurs, y compris par le biais de réseaux informatiques mondiaux, concernant une sélection de produits et d'articles destinés à la vente ; organisation de manifestations, d'expositions, de foires et de spectacles à des fins commerciales, promotionnelles et publicitaires ; organisation et réalisation de présentations de produits ; Cotation des prix de produits et services (analyse et comparaison de prix) ; création (conception, élaboration) et mise à jour de supports publicitaires. Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail et en gros de produits, à savoir adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, colles pour papiers peints, peintures, vernis, laques, colorants pour l'industrie, l'artisanat et l'art, peintures et vernis isolants, produits antirouille, produits contre la détérioration du bois, matières tinctoriales, mordants, résines naturelles à l'état brut, métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs, enduits pour le bois [peintures], enduits [peintures], enduits pour le carton bitumé [peintures], métaux communs et leurs alliages, matériaux de construction métalliques, constructions transportables métalliques, câbles et fils métalliques non électriques, quincaillerie métalliques, produits métalliques, les métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs, panneaux de signalisation métalliques, échafaudages métalliques, échelles métalliques, machines et machines-outils, machines et appareils électriques de nettoyage, appareils de nettoyage à haute pression, appareils de nettoyage à vapeur, pistolets à colle électriques, appareils et instruments de signalisation mécanique, vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu, masques de protection, casques de protection, appareils électriques de mesure, instruments de mesure, pinceaux, brosses pour peintres, caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières, produits en matières plastiques mi-ouvrées, matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques, isolants électriques, thermiques ou acoustiques, enduits isolants, matériaux de construction non métalliques, bois mi-ouvrés, bois contreplaqués, verre de construction, verre pour vitres, verre isolant [construction], les tuyaux rigides non métalliques pour la construction, constructions transportables non métalliques, monuments non métalliques, revêtements de murs et de parois non métalliques, plafonds, brosses, matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré, filets, tentes, bâches, voiles, sacs, matières de rembourrage, matières textiles fibreuses brutes, revêtements de sols et planchers, papiers peints, papiers de tenture, produits servant à recouvrir les planchers, tentures murales, peintures ou résines d'étanchéité pour sols ou toitures ; services de promotion de ventes sur le lieu d'achat ou de vente, pour des tiers ; services de vente au détail ou en gros sur tout moyen de communication de produits, à savoir adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, colles pour papiers peints, peintures, vernis, laques, colorants pour l'industrie, l'artisanat et l'art, peintures et vernis isolants, produits antirouille, produits contre la détérioration du bois, matières tinctoriales, mordants, résines naturelles à l'état brut, métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs, enduits pour le bois [peintures], enduits [peintures], enduits pour le carton bitumé [peintures], métaux communs et leurs alliages, matériaux de construction métalliques, constructions transportables métalliques, câbles et fils métalliques non électriques, quincaillerie métalliques, les métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs, panneaux de signalisation métalliques, échafaudages métalliques, échelles métalliques, machines-outils, machines et appareils électriques de nettoyage, appareils de nettoyage à haute pression, appareils de nettoyage à vapeur, pistolets à colle électriques, appareils et instruments de signalisation mécanique, vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu, masques de protection, casques de protection, appareils électriques de mesure, instruments de mesure, pinceaux, brosses pour peintres, caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica, produits en matières plastiques mi-ouvrées, matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques, isolants électriques, thermiques ou acoustiques, enduits isolants, matériaux de construction non métalliques, bois mi-ouvrés, bois contreplaqués, verre de construction, verre pour vitres, verre isolant [construction], les tuyaux rigides non métalliques pour la construction, constructions transportables non métalliques, monuments non métalliques, revêtements de murs et de parois non métalliques, plafonds, brosses, matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré, filets, tentes, bâches, voiles, sacs, matières de rembourrage, matières textiles fibreuses brutes, revêtements de sols et planchers, papiers peints, papiers de tenture, produits servant à recouvrir les planchers, tentures murales, peintures ou résines d'étanchéité pour sols ou toitures ; services informatisés de commande en ligne ; traitement de demandes de renseignements par téléphone sur des produits et services annoncés par voie publicitaire.
Services de location d'outils ou de matériel de construction ; location de machines de chantier ; location de machines à nettoyer ; nettoyage extérieur de bâtiments ; nettoyage industriel de bâtiments ; nettoyage intérieur de bâtiments ; ravalement de façades ; réparation de façades ; entretien et nettoyage de bâtiments ; restauration de bâtiments ; rénovation de bâtiments ; rénovation intérieure de bâtiments ; restauration spéciale de bâtiments ; supervision de réparations de bâtiments ; assainissement hygiénique de bâtiments ; application d'enduits pour la réparation de surfaces de bâtiments ; extermination des infestations fongiques dans le bois ; entretien de terrasses, pontons, passerelles ; services de conseils concernant la rénovation de bâtiments ; services d'information en matière de rénovation de bâtiments ; service de conseils en matière de rénovation de biens immobiliers ; ravalement de toitures ; réparation de façades ; ravalement de façades. Traitement des murs, façades, toitures et toits-terrasses, pontons et passerelles (application de produits pour la protection et la conservation des murs, façades, toitures et toits-terrasses, pontons et passerelles) ; traitement de l'humidité (injection de produits isolants dans les murs, installation de ventilation, isolation intérieure) ; services d'étanchéité de terrasses (construction) et cuvelage de bassins ; application de produits pour la protection de tous les matériaux se rapportant au bâtiment, notamment bois de charpente et de décoration.
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