Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CTS
AUPETIT PIERRE

Numéro de dépôt :
94515428
Date de dépôt :
12/04/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/04/2004

Présentation de la marque CTS

Déposée le 12 avril 1994 par AUPETIT PIERRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-21 du 27 mai 1994.

Le déposant est AUPETIT PIERRE, domicilié(e) 160 BIS Rte de St JEAN D'ANGELY, 16710 ST YRIEIX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AUPETIT PIERRE - France.

La marque CTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94515428.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CTS est expirée depuis le 12 avril 2004.

AUPETIT PIERRE a également déposé les autres marques suivantes : LE CHATEAU , BIO-THALASSO


AUPETIT PIERRE - 160 BIS Rte de St JEAN D'ANGELY, 16710 ST YRIEIX - France


AUPETIT PIERRE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-45

Publication - Publication le 27 mai 1994 au BOPI 1994-21

Cartouche de Toner (encre sèche) destinée à être utilisée dans imprimante et/ou photocopieur dits "laser". Entretien et reconditionement des cartouches Toner.Nettoyage, entretien préventif des composants exposés des imprimantes et photocopieur "laser"

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.