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Marques déposées par AUPETIT PHILIPPE
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ORGOS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORGOS
AUPETIT PHILIPPE
BOUVILLE JEAN-HUGUES

Numéro de dépôt :
96642214
Date de dépôt :
13/09/1996
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/09/2006

Présentation de la marque ORGOS

Déposée le 13 septembre 1996 par AUPETIT PHILIPPE et BOUVILLE JEAN-HUGUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ORGOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-43 du 25 octobre 1996.

Les déposants sont AUPETIT PHILIPPE, domicilié(e) Domaine Sainte Marie - Chemin du Péricard, 13920 St Mitre les Remparts - France et BOUVILLE JEAN-HUGUES, domicilié(e) Domaine Sainte Marie Chemin du Péricard, 13920 St Mitre les Remparts - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AUPETIT Philippe - France.

La marque ORGOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96642214.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 20 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORGOS est expirée depuis le 13 septembre 2006.

AUPETIT PHILIPPE a également déposé les autres marques suivantes : OPTIQUE GASSENDI L'OPTIQUE DU PAYS DIGNOIS


AUPETIT PHILIPPE - Domaine Sainte Marie - Chemin du Péricard, 13920 St Mitre les Remparts - France

BOUVILLE JEAN-HUGUES - Domaine Sainte Marie Chemin du Péricard, 13920 St Mitre les Remparts - France


AUPETIT Philippe - France


Inscription le 19 juin 2002 - Rejet partiel n°348877 - Publication au BOPI 2002-06-19

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-13

Publication - Publication le 25 oct. 1996 au BOPI 1996-43

Cuir - imitation du cuir - peaux d'animaux - sellerie - arnachement - bourrellerie -sacoches - malles - - etuis en peaux ou cuir pour - clés meubles -cadres decors mobiliers en cuir ou peaux tapisserie et revetement en cuir ou peaux pour mobiliers vetements chaussures chapellerie en cuir ou peaux

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.