Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONSTRUISONS ENSEMBLE L'AVENIR DE L'ENSEIGNE
AUPEM SEFLI (société anonyme)

Numéro de dépôt :
96642143
Date de dépôt :
18/09/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/09/2006

Présentation de la marque CONSTRUISONS ENSEMBLE L'AVENIR DE L'ENSEIGNE

Déposée le 18 septembre 1996 par la Société Anonyme (SA) AUPEM SEFLI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CONSTRUISONS ENSEMBLE L'AVENIR DE L'ENSEIGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-43 du 28 septembre 2024.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUPEM SEFLI domicilié(e) Zone Industrielle, Rue Lavoisier, 45500 GIEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 969 200 385 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BONNET-THIRION - France.

La marque CONSTRUISONS ENSEMBLE L'AVENIR DE L'ENSEIGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96642143.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONSTRUISONS ENSEMBLE L'AVENIR DE L'ENSEIGNE est expirée depuis le 18 septembre 2006.

AUPEM SEFLI a également déposé les autres marques suivantes : NORMO LOCK , SEFTRONIK , METALPRO , NORMOLOCK , , NORMOBLOCK , AUPEM SEFLI , VISEO , SEFLI


AUPEM SEFLI (société anonyme) - Zone Industrielle, Rue Lavoisier, 45500 GIEN - France - SIREN 969200385


CABINET BONNET-THIRION - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-09

Publication - Publication au BOPI 1996-43

Inscription le 2 avril 1998 - Renonciation partielle n°252523 - Publication au BOPI 1998-04-02

Republication - Publication le 3 janv. 1997 au BOPI 1997-01

Enseignes métalliques; pièces et éléments métalliques pour enseignes, notamment pièces et éléments de structure, d'habillage, d'équipement, de support, de fixation, de blocage, de montage et de câblage, y compris: caissons, cintrages, profilés, parcloses, charnières, marquises, angles de raccordement, équerres, équerres porte-tube, platines de liaison ou de raccordement, platines de potence, pattes de liaison ou de fixation, barrettes de connexion, entretoises, supports, attaches, goupilles de fixation, crochets, embouts, anneaux de suspension, vis, boulons, écrous, rondelles; visserie et boulonnerie métalliques; fil de cuivre (non isolé); bouteilles métalliques pour gaz sous pression. Machines de pompage, dégazage et/ou remplissage de tubes d'enseignes lumineuses; pièces et parties constitutives des machines précitées, y compris: pompes à palettes, pompes moléculaires, pompes à vide, vannes, manodétendeurs; robinets (parties d'installations industrielles de pompage et remplissage de tubes d'enseignes lumineuses), y compris robinets pour vide et robinets pour jauges. Appareillages électriques haute tension et basse tension pour enseignes et pour tubes d'enseignes lumineuses, y compris: transformateurs, ballasts, ballasts électroniques, interrupteurs, prises, fiches, clignoteurs, animateurs programmés ou programmables, passe-fils, culots de tubes lumineux, électrodes, cache-électrode, starters, porte-starter et douilles porte-starter, bornes, borniers, alimentations; composants électroniques pour enseignes; tubes pour enseignes lumineuses et supports pour ceux-ci; tubes à décharges électriques pour enseignes; conducteurs électriques pour enseignes, y compris câbles, fil de cuivre isolé; enseignes lumineuses; signalisation lumineuse; hublots, blocs, plaques, boîtiers et caissons, tous lumineux, et tous pour enseignes, pour signalisation, pour affichage d'informations et/ou pour publicité; blocs et plaques lumineux, revêtus ou non de textes ou de pictogrammes, pour signalisation informative et/ou publicité; panneaux de signalisation lumineux; tubes lumineux pour la publicité; socles et boîtiers pour la fixation ou le logement d'ampoules ou de tubes électriques; mallettes spéciales (électriques) pour présentation de gammes de couleurs de tubes lumineux; appareils de mesure et/ou de contrôle et/ou de détection pour tubes d'enseignes lumineuses, y compris appareils de mesure de formation, de mesure et contrôle de tension, de contrôle de bon fonctionnement, de contrôle de couleur, de détection de fuites; appareils de dosage, notamment doseurs de mercure; manomètres; jauges; micro-ordinateurs et logiciels pour la commande et le suivi d'opérations de pompage de tubes d'enseignes lumineuses; logiciels de commande de fonctionnement d'enseignes lumineuses; logiciels de schémas techniques d'enseignes lumineuses; logiciels d'aide à la conception, à la réalisation et à l'installation d'enseignes lumineuses, notamment d'aide à la détermination des nature, qualité, conformité et quantité de composants nécessaires à ces fins; logiciels d'aide à la rédaction des descriptifs et à la commande des composants précités; supports d'enregistrement magnétiques et/ou optiques et/ou numériques pour tous les logiciels précités, y compris disquettes et disques optiques compacts; lunettes de protection. Appareils et installations d'éclairage; lampes électriques; lampes électriques tubulaires; lampes d'éclairage; ampoules électriques; ampoules d'éclairage; tubes lumineux pour l'éclairage; tubes à décharges électriques pour l'éclairage; tubes à fluorescence pour l'éclairage; blocs autonomes d'éclairage; blocs et plaques d'éclairage revêtus ou non de textes ou de pictogrammes; hublots et caissons d'éclairage; appareils d'éclairage basse tension et très basse tension; appareils d'éclairage tangentiel; diffuseurs (éclairage); dispositifs de protection pour l'éclairage; cublots et douilles d'ampoules, de tubes et de lampes électriques; accessoires de réglage et de sûreté pour appareils et bouteilles de gaz; brûleurs; économiseurs de gaz; pièces et parties constitutives de tous les produits précités. Verre brut ou mi-ouvré (autre que le verre de construction), notamment sous forme de billes, baguettes, tubes, plaques, en particulier pour la réalisation d'enseignes et de tubes d'enseignes lumineuses; queusots. Services d'installation, de pose, de maintenance et de réparation d'enseignes et de marquises; services de précâblage pour installation d'enseignes. Informations et conseils techniques en matière de réalisation et de mise en uvre d'enseignes et de marquises; conception, mise à jour, prêt de location des logiciels cités plus haut dans le présent libellé ainsi que de bases de données en matière de composants pour enseignes lumineuses et de règles normatives applicables à ceux-ci; location de temps d'accès aux bases de données précitées; programmation pour ordinateurs dans les domaines précités

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.